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3 septembre 2009 4 03 /09 /septembre /2009 09:00

Cartulaire-acte-n--38---1403.jpg

1401              

18 Janvier,  acte passé dans le château de Miglos par ‘ maestre Johan FAUR ‘’ notaire public de Tarascon et du Comté de Foix.

                        ( AD09 -  E 300, f° 99 ;  E 304, f°34 et  E422, f° 53 )

 

Suite a un différend entre les consuls de la ville et les habitants du faubourg du Bout du Pont, relativement à la tenue des foires et marchés dans le dit faubourg ; Archambaud, Comte de Foix, envoya à Tarascon un commissaire qui ordonna que les habitants du Bout du Pont,  aux jours de marchés, ne pourront vendre aucune marchandise au préjudice de ceux de la ville, sinon des viandes bonnes à manger aux gens.

                        ( cart. Tarascon. n° 24 et A.D.64 )

 

14 mars, le Comte Archambaud confirme les privilèges concernant l’immunité du droit de leude, gabelle et péage pour les habitants de Tarascon dans l’étendue du Comté de Foix.

                       ( cart. Tarascon. n° 24  et n° 60 )

 

16 mars, dans la chambre d’état de l’abbaye de Foix : Hommage rendu à Archambaud et à Isabelle, par ‘Pey Goyo ’ de Tarascon, pour les biens qu’il possède au lieu de Banat.

Ramon de Podiolls est notaire de Tarascon et du comté
                       ( AD64 - E 422, f° 67 et DOAT 209 f°267r – 268 v )

 

03 Avril,  " Arnaldus Mercerii, clericus, filius Petri Mercerii de Taraschone "

                       ( Archives de Foix, livre des informations, f° 60 recto - verso )

 

1403               

16 juin, Archambaud de Grailly, comte de Foix, ordonne que toutes les marchandises, tant deçà que delà du pont soient portées dans l’enclos de la ville les jours de foires et de marchés pour pouvoir les vendre.

                     ( cart. Tarascon. n° 51 et DOAT 95 f° 179 r – 183 v)

 

Un nouvel acte défend aux habitants du faubourg du bout du pont de vendre ou acheter aucune sorte de marchandise, pendant les jours de foires et de marchés, dans leurs maisons.                   

                      ( cart. Tarascon. n° 38 )

 

Le comte de Foix rend une sentence qui indique, qu’il y aura un consul et quatre conseillers au faubourg  et trois consuls et quatorze conseillers à l’enclos de la ville. Aussi que l’enclos de la ville et le faubourg ne formeront qu’une communauté et que tous les habitants payeront les tailles imposées par les quatre consuls dix huit conseillers. Il est aussi défendu de tenir une boucherie au bout du pont.

                      ( cart. Tarascon. n° 38  et AD09 - 1 MI 4 R 10 )

 

1404              

20 septembre, transaction entre les consuls de Tarascon et de Vicdessos qui affranchit les habitants de Tarascon du droit de leude et de gabelle perçu au lieu de Vicdessos.

                     ( cart. Tarascon. n° 33 )

 

1406              

Confirmation des privilèges de la ville.

 

1415              

Mai, enregistrement de la charte de coutumes de Ornolac, en présence de Guillaume Campaneri et Bernard Andrée, habitants de Tarascon.

Ø  acte retenu par Pierre Caza ( caze ), notaire public de Tarascon qui appartenait à la même famille que le précédent ( Raymond en 1345 ).

                    (AD09 - E 89)

 

1421              

20 juin, un acte oblige la Dame Catherine de Miglos à fermer la porte du château dit ‘’ de la motte ‘’ qui avait été faite  vis-à-vis du Mazel Vieil, vu que les consuls ne lui en avaient permis l’ouverture que pour faire passer les matériaux nécessaires aux réparations de sa maison.

Ø acte retenu par Pierre Cazes notaire de Tarascon.

                    ( cart. Tarascon n° 56 )

 

Pey Cazas notaire de Tarascon,  fût l’un des commissaires réformateurs du Comté de Foix.

                      ( AD09 - 1Per3 1897 - 1898, To VI, p.236 )

 

1430              

04 septembre,  dénombrement qui contient les limites de la juridiction de la ville de Tarascon, intitulé extrait de la réformation et reconnaissance des biens du Comte de Foix ". 

                    ( cart. Tarascon. n° 20  et ADA - 1 J 353)

 

1431              

27 avril,  achat par les consuls de Tarascon d’une pièce de terre proche du moulin farinier du bout du pont, appartenant à Jean et Germain Traversier marchants de Tarascon, acte retenu par Pierre Case notaire de Tarascon.

Ø   Cette pièce de terre est depuis un communal de la ville.

                     ( cart. Tarascon. n° 8 )

 

 

1432             

Acte portant que Jeanne Rabote, héritière du Sieur Raymond Picquier, a fait quittance aux consuls de Tarascon de toutes les dettes que la commune lui devait.

                     ( cart. Tarascon. n ° 112 )

 

Privilège par lequel le réformateur du domaine du comté de Foix, maintient les consuls et les habitants de Tarascon en la possession et saisine des ‘mijeannes et pâtus ‘’ qui sont au delà du pont d’Alat, de sorte qu’ils pourront en jouir sans aucune réserve.

                     ( cart. Tarascon. n° 26 )

 

1435              

26 Avril, dénombrement des consuls de Tarascon de leur  juridiction et en particulier du lieu et territoire de  Lugeat.

 

Confirmation aux habitants de Tarascon de pouvoir tenir en leur possession et maisons des poids et des fours.

                       ( cart. Tarascon. n° 28 )

 

Novembre, les consuls de Puigcerdà écrivirent à Barcelone pour informer du rassemblement à Tarascon , d’une troupe d’un millier de soldats, dirigée notamment par Bernard de Grailly, bâtard de Foix et par Arnaud d’Espagne, sénéchal de Foix, qui devait remonter la vallée de Vicdessos, franchir le port de Bouet et entrer en Pallars Sobirà par le Vall Ferrera, possession du comte de foix.

                       (Christian Bourret, Un royaume Transpyrénéen, p69)

 

 1436               

Gaston IV comte de Foix de 1436 - 1472.

                                                     

Prestation du serment de fidélité devant le comte Gaston IV par les consuls de Tarascon et des autres communautés du comté de Foix, lesquels avaient été  convoqués pour assister aux honneurs funèbres de Jean comte de Foix et de Bigorre son père enseveli dans le monastère de Boulbonne.

                       ( cart. Tarascon. n° 53 et H.G.L, to X, pag. 2219 )

 

19 mars, confirmation en faveur de la ville d’exemption de toutes Leudes ou Péages dans tout le Comté.

                        ( cart. Tarascon n° 18 )

 

1437               

28 mai, Gaston IV, comte de Foix accorde pour dix ans aux consuls de  Tarascon un droit d’Aide

de adjudo ‘’ , déjà autorisé en 1333, pour subvenir aux réparations des ponts. Les consuls payèrent pour cette ferme soixante florins  aragonais par an.

                       ( cart. Tarascon n° 41 et n° 61  et DOAT 95 f° 188r – 191 r)

 

 

1439              

Dette de 181 écu d’or  que les fermiers du droit d’aide promirent de payer aux consuls de Tarascon pour la ferme du dit droit.

                      ( cart. Tarascon n° 42 )

 

1443              

24 décembre,  arrentement du pont d’Alat à un habitant des Cabannes.

                      ( cart. Tarascon n° 22 )

 

1444              

17 juillet, nouveau fief donné par le sénéchal du comté de Foix à Pierre Bertrand, Arnaud Vidal, Arnaud Buscailh, et Raymond Bernadac du lieu de Lugeat, à la charge de fournir tous les ans à la ville de Tarascon une poutre pour la réparation du pont.

                     ( cart. Tarascon n° 79 )

 

Ordonnance de Gaston IV, prescrivant la réformation du comté de Foix, commencé sous Jean 1er. Pey Cazes, notaire de Tarascon est l’un des commissaires de la réformation.

                    ( AD64 - E 431, f° 112 et 136 )

 

1445               

07 décembre, dénombrement du comté par Michel Duvernis, notaire et procureur du comté.  Cet inventaire de toutes les propriétés du comte de Foix est dit ‘’ livre blanc ‘’.

Un extrait du grand livre blanc justifie que le comte de Foix, prenait ‘’ bladage ’’ sur le pont de Tarascon, pour les consuls de Tarascon contre les syndics et habitants du lieu de Rabat.

                      

Un autre extrait contient les limites de la juridiction des consuls de Tarascon sur les villages et confrontation du consulat avec les usages que la ville de Tarascon exerçait sur les bois de ces villages.
 

                         (AD64 - B 1173 et A. Garrigou, Etudes Historiques sur l'ancien pays de Foix et
                           le Couserans
, t.1, Toulouse, Henault, 1846, p.347).
 

On découvre aussi que le dit comte de Foix possède en dehors du lieu de Tarascon une tour appelée « la tour de Mounègre ».

                         (ADA - 180 EDT AA1 f° 2-6 et  cart. Tarascon n° 12 )

 

1446                 

Abandon par les consuls du droit d’aide concédé en 1437 pour dix ans.

                         ( cart. Tarascon n°41 )

 

1447                 

Nouveau privilège contenant concession du droit d’aide pour les consuls de Tarascon.

       

1448               

15 mai, sentence rendue par le comte de Foix en faveur de son procureur comtal et de son trésorier qui condamne les consuls et habitants de Tarascon a leur payer le droit de ’’ fouage ‘’ à raison de sept ’’ sous toulzas ’’ par chef de maisons et chaque sept ans.

                       ( Tour Ronde,  XXVIII, 37 )

 

1450                 

Tarascon est le chef lieu d’une châtellenie qui comprend Arnave, Bompas, Cazenave, Croquier , Garrabet, Jarnat, Larnat, Mercus et Ornolac.

 

1451                

Sentence rendue par le juge mage des Appeaux du comté de Foix portant que les habitants du Barry clos, pourront tenir dans leur maisons toute sorte de marchandises pour vendre en foire, marchés et autres jours à la réserve que ceux qui porteront volailles, venaisons et autres sortes de vivres ne pourront acheter au dit Barry clos pour les vendre (...) tout droit à la place et passé 1 heure de l’après midi y pourront acheter au dit Barry pour les vendre.

 

Il est dit aussi que toutes les bêtes qui viendront en cette ville les jours de foire seront conduites au ‘’ camp de la feiro ‘’.

                         ( cart. Tarascon  n° 39 )

 

Accord passé entre les consuls de Tarascon et le seigneur d’Arignac pour raisons des limites concernant la justice haute et basse, portant que le jugement rendu par le juge d’appeaux de la comté de Foix serait exécuté en faveur de la communauté du dit Tarascon et qu’ils pourront administrer la dite justice jusqu’au milieu de la rivière  de la Courbière.

                          ( cart. Tarascon  n° 31 )

 

Les consuls de Tarascon demandaient le droit de leude  et de pontonage aux habitants de Pamiers. Les syndics de Pamiers montrèrent les chartes des comtes de Foix qui les exemptaient de ces droits.

                         ( AD09 -  8°100, To I.II, de Lahondes  1884 )

 

 

1454                

Pierre  Comteti est notaire de Tarascon et du Comté.

 

1455              

03 février, Gaston IV comte de Foix ordonne que les consuls de Tarascon rendront leurs comptes un mois après avoir quitté leur charge.

                      ( cart. Tarascon  n° 88 )

 

Le comte exempte aussi les habitants de Tarascon des droits dus sur leur biens pendant cinq ans pour leur permettre de reconstruire la ville et ceux qui viendront la peupler pendant dix ans.

                      ( AD09 - 1 J 323 )

 

Le comte Gaston de Foix, accorda aux consuls de Tarascon, qu’ils pourront contraindre les habitants des vallées supérieures, qui passent par le chemin de Soulombrier à la vallée d’Arnave, à payer les droits de passage du pont d’Alat.

07 décembre, Extrait de l'inventaire général des biens et domaines appartenant au Comte de Foix, dans lequel sont énoncés les biens dépendants du Consulat de Tarascon, leurs limites et confrontations ainsi que les droits seigneuriaux et féodaux appartenant au dit Sieur Comte.
                        (AD09 - 1 J 353) 

                 

1456               

D’après la chronique d’Arnaud Squerrer, le territoire actuel du canton de Tarascon comportait trois baronnies et deux châtellenies :

                       Baronnies : Arignac, Miglos et Rabat.

                       Châtellenies : Quié et Tarascon.

La châtellenie de Tarascon comprenait : Alens, Arnave, Malpas (Bompas ), Casenave, Croquié, Garrabet, Jarnat, Mercus et Ornolac.

 

Tarascon figurait parmi les quatre villes maîtresses du comté de Foix, avec Foix,  Mazères et Saverdun. La châtellenie de Quié comprenait : Aynat, Alliat, Banat- de- dessous, Banat de–dessus, Bédeilhac, Florac, Gourbit, Junac, Lapujade, Niaux, Saurat et Surba.

                  

Le village d’Amplaing faisait partie de la châtellenie de Foix. Ussat et Lugeat qui ne figuraient pas sur la liste, devaient être rattachés à la châtellenie de Tarascon.

 

1457             

22 décembre,  accord entre les habitants de Lugeat et ceux d’Ornolac sur le différent qu’ils avaient pour raison des pâturages, ils établirent les limites sur lesquelles les habitants d’Ornolac peuvent faire paître leur bêtes de jour et non de nuit.

                    ( cart. Tarascon n° 74)

 Ø Voir aussi : AD09 - ancien 1J 7(6) pièce 14 (page 1) et Garrigou in études Historiques. To I, page348.

 

1464               

La ville de Pamiers envoie au mois de décembre quarante arbalétriers dans la ville de Tarascon.

                      ( AD09 - 8° 100, p.285 ; de Lahondes 1884 ) 

 

1467               

13 février, les consuls de Tarascon présentent une requête devant Gaston prince de Navarre comte de Foix et seigneur de Béarn, par laquelle il lui demande de leur permettre de continuer à perpétuité d’exiger le droit d’aide ou  d’adjudo et de jouir aussi de la justice avec a leur charge de construire une prison et de consacrer le produit de ce droit aux fontaines et aux remparts de la ville.

                       ( cart. Tarascon  n° 7 )

 

1468                

21 janvier,  le comte Gaston IV confirme aux habitants de Tarascon la dispense de toutes leudes et péages dans l’étendue du Comté.

                      ( cart. Tarascon  n°15 et Doat , )

 

24 novembre, Gaston IV autorise les consuls de pouvoir exiger le droit d’aide et de consacrer le produit a la réparation des chemins, des ponts, des fontaines et  murs de la ville. Il leur permet en outre d’exercer la justice civile à la condition de construire la dite prison.

                      (AD09 - 1 MI 4 R 10, fond Doat, vol 95 f° 192 r – 198 v et  cart. Tarascon  n° 14
                        et n° 62 )

   

1475                 

05 août, une ordonnance rendue à Pau par  Magdeleine, mère et tutrice du jeune comte François Phoebus, ordonne que la porte du côté du   château de la Motte aboutissant a la place du Mazel Vieilh doit bien être murée, engageant  tous ses officiers, sous peine de cinq marcs d’argent de bien exécuter  les ordres.    

                      ( cart. Tarascon n ° 57 )

 

1477               

21 mai, le sénéchal de Foix déclare par sentence que durant les deux foires de Tarascon de mai et de septembre, il y aura sept jours dit ‘’ francs ‘’ à chacune des foires a savoir, 3 pour venir, 3 pour la tenue de la foire et 1 pour s’en retourner, avec défense de molester tous ceux qui y viendront quand même ils seraient aragonais.

                        ( cart. Tarascon  n° 50 )

 

28 mai,  confirmation à Rabastens de l’ordonnance du 5 août 1475.

                        ( cart. Tarascon  n° 57 )

 

Ø  L’acte latin du 20 juin 1421 et les deux ordonnances du 5 août 1475 et 28 mai 1477 prouvent bien qu’il existait deux châteaux mitoyens : le château Lamotte, appartenant à la famille de Miglos, et le château féodal appartenant au comte de Foix.

 

1482              

14 juin, Magdeleine , tutrice de François Phoebus, confirme le privilège de tenir des  foires à la ville de Tarascon .

                      ( cart. Tarascon  n° ? )

 

1483                

La peste apparaît dans le pays.

 

1484              

15 juillet, lettre patente donnée à Pau, par laquelle Catherine , reine de Navarre, permet aux consuls de Tarascon de pouvoir porter la robe et livrée consulaire.

                      ( cart. Tarascon  n° 87 )

 

1490                 

Confirmation des privilèges de la ville de Tarascon par Catherine de Navarre.

Ordonnance de Catherine de Navarre en faveur des consuls de Tarascon, relativement à une requête qui lui avait été présentée par ceux-ci, au sujet des foires et marchés de la ville.
                      ( cart. Tarascon  n° 90 et AD64)

                     

1492                 

Enquête relative aux marchés du Bout du Pont de Tarascon.

                       ( AD64  E 483 )

 

1494                 

Pendant l’été, la ville de Foix renforce la garde à l’entrée de la ville et on interdit aux fuxéens d’aller à la foire de Tarascon, à moins de rester en quarantaine.

 

21 avril, Dominique de St-Avite, recteur de Sabart, signe au lieu de Florac et près de la porte du château , une transaction entre noble écuyer Bertrand de Miglos , seigneur de Vinca et Ville rase, châtelain de Roquefixade d’une part, et noble écuyer Manaud de Loubières, seigneur de Miglos et de Florac père de Bertrand et de Jean de Miglos. Acte retenu par Artagaluppa, notaire de Tarascon.

 

24 avril, Dominique de St-Avite donne en afferme la rectorerie de l’église N.D. de Sabart à Pierre Vacher.

                    (A.Garrigou in Sabart, page 101)

 

 

1496             

Nouvelle alerte de peste à Foix.

 

1499               

06 novembre, confirmation des droits d’usage des habitants du consulat de Tarascon dans les bois  du dit consulat , pour en user comme ‘ ils en ont coutume ’’, par la

                    reine de Navarre comtesse de Foix , mère et tutrice du comte son fils.

                        (ADA - 1 J 353)

Ø Le seigneur de Cazenave ayant voulu se servir pour l’usage de sa forge au lieu
d’Alens des bois de Lugeat, la reine de Navarre, par une ordonnance du 6 novembre 1499, lui  fît défense de poursuivre son entreprise sous peine de 25 marcs d’or d’amende, les dits bois étant de sa propriété, ses droits étant exercés par les consuls de Tarascon, dans le territoire duquel se trouvait enclavé Lugeat et ses dépendances.

                        ( cart. Tarascon  n° 58 )


Remis en forme et corrigé par Robert-Félix Vicente

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